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Auteur Sujet: Contrat type de vente entre particuliers  (Lu 138473 fois)

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Contrat type de vente entre particuliers
« le: 16 juin 2009 à 23:02:33 »
Il me semblait que quelqu'un avait posté un lien vers un contrat type pour la vente d'un véhicule d'occasion entre particuliers ... mais je ne le trouve plus.

Quelqu'un aurait cela en stock?  ;)
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Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #1 le: 16 juin 2009 à 23:05:08 »
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Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #2 le: 16 juin 2009 à 23:07:19 »
Merci ... j'avais googlé mais j'étais tombé sur un autre contrat qui était moins bien fait.
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Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #3 le: 16 juin 2009 à 23:19:35 »
J'avais posté à l'époque :
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Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #4 le: 16 juin 2009 à 23:21:33 »
C'était celle-là que j'avais utilisé pour la vente de la C3 de ma femme  O0

Tu ne l'as pas au format .doc pour que je puisse l'éditer?  ::)
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Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #5 le: 16 juin 2009 à 23:23:37 »
Bien fait, ton contrat, Lio! O0
Il manque juste la mention: " Le vendeur déclare, en aucun cas, être assujeti au régime de la TVA intacommunautaire.....
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Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #6 le: 16 juin 2009 à 23:25:59 »
Non malheureusement, je l'ai récupéré sur un site du style moniteur de l'automobile et seul le PDF était proposé...

Je le reprends avec Adobe Acrobat Pro et le sauve en Word  ;)

Tu devrais pouvoir en faire quelque chose  ;)
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Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #7 le: 16 juin 2009 à 23:28:33 »
Super sympa, merci  O0

Est-ce que j'ose te demander de faire la même chose avec celui de Nadar?  :)
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Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #8 le: 16 juin 2009 à 23:29:51 »
Cela me fait mal au diff arrière de t'aider à vendre ton "doudou" mais bon ... faut bien que jeunesse passe  ^-^  >:D   ;)
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Re : Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #9 le: 16 juin 2009 à 23:30:11 »
Citation de: AoS le 16 juin 2009 à 23:28:33
Super sympa, merci  O0

Est-ce que j'ose te demander de faire la même chose avec celui de Nadar?  :)

OUI  >:D
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Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #10 le: 16 juin 2009 à 23:31:31 »
Voilà  ;)
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Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #11 le: 16 juin 2009 à 23:33:15 »
Je sais que j'abuse mais Lio66, pourrais-tu stp me transformer le document suivant en doc  O0

http://www.autocadre.com/doc_vente/promes_vente_autocadre.pdf
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Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #12 le: 16 juin 2009 à 23:34:42 »
Voilà
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Re : Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #13 le: 16 juin 2009 à 23:36:12 »
Citation de: Lio66 le 16 juin 2009 à 23:34:42
Voilà

Quel service  O0

Tu auras le droit de faire un tour en CR-V 3 comme remerciement  :P
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Re : Re : Re : Contrat type de vente entre particuliers
« Réponse #14 le: 16 juin 2009 à 23:37:30 »
Citation de: AoS le 16 juin 2009 à 23:36:12
Quel service  O0

Tu auras le droit de faire un tour en CR-V 3 comme remerciement  :P

C'est trop, z'êtes trop bon Mon Seigneur (avec une voix très suave et mielleuse  >:D)

De rien Patron, on s'entraide toujours entre Bonobiens  >:D  ;)
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