Planète Honda
La marque Honda => Petites annonces => Discussion démarrée par: AoS le 16 juin 2009 à 23:02:33
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Il me semblait que quelqu'un avait posté un lien vers un contrat type pour la vente d'un véhicule d'occasion entre particuliers ... mais je ne le trouve plus.
Quelqu'un aurait cela en stock? ;)
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L'a pu google ?
http://www.autozone.be/auto/art/pdf/contratdevente.pdf
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Merci ... j'avais googlé mais j'étais tombé sur un autre contrat qui était moins bien fait.
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J'avais posté à l'époque :
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C'était celle-là que j'avais utilisé pour la vente de la C3 de ma femme O0
Tu ne l'as pas au format .doc pour que je puisse l'éditer? ::)
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Bien fait, ton contrat, Lio! O0
Il manque juste la mention: " Le vendeur déclare, en aucun cas, être assujeti au régime de la TVA intacommunautaire.....
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Non malheureusement, je l'ai récupéré sur un site du style moniteur de l'automobile et seul le PDF était proposé...
Je le reprends avec Adobe Acrobat Pro et le sauve en Word ;)
Tu devrais pouvoir en faire quelque chose ;)
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Super sympa, merci O0
Est-ce que j'ose te demander de faire la même chose avec celui de Nadar? :)
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Cela me fait mal au diff arrière de t'aider à vendre ton "doudou" mais bon ... faut bien que jeunesse passe ^-^ >:D ;)
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Super sympa, merci O0
Est-ce que j'ose te demander de faire la même chose avec celui de Nadar? :)
OUI >:D
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Voilà ;)
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Je sais que j'abuse mais Lio66, pourrais-tu stp me transformer le document suivant en doc O0
http://www.autocadre.com/doc_vente/promes_vente_autocadre.pdf
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Voilà
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Voilà
Quel service O0
Tu auras le droit de faire un tour en CR-V 3 comme remerciement :P
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Quel service O0
Tu auras le droit de faire un tour en CR-V 3 comme remerciement :P
C'est trop, z'êtes trop bon Mon Seigneur (avec une voix très suave et mielleuse >:D)
De rien Patron, on s'entraide toujours entre Bonobiens >:D ;)
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Quel service O0
Tu auras le droit de faire un tour en CR-V 3 comme remerciement :P
Ca sent la punition !
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Ca sent la punition !
::).....il me semble que le petit tour qu'il avait fait dans celui de chla86 lui avait bien plu ^-^
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::).....il me semble que le petit tour qu'il avait fait dans celui de chla86 lui avait bien plu ^-^
Je ne renie pas ce que j'avais dit : VH agréable, confortable, plus "luxe" que le CR-V 2 mais il s'éloigne de mes aspirations ... malheureusement ;)
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Le certificat de vente pour la France:
http://www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/upload/certificat%20de%20cession.pdf
Demande d'immaticulation:
http://www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/upload/demande%20immat.pdf
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Je viens de penser à un truc:
Dans le cas de la vente particulier à particulier, comment se passe l'immatriculation?
Les exemples de contrat que j'ai vus ne mentionnent pas ce point il me semble.
C'est donc à l'acheteur de faire toute les démarches?
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Le jour de la vente, tu dois passer à la Blécherette pour faire annuler la carte grise (cela prend 5 minutes) que tu remets ensuite au nouveau propriétaire.
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Ok je vois. Et lui il retourne là-bas pour la faire refaire à son nom?
C'est toujours tellement agréable d'aller à la Blécherette ;)
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Ok je vois. Et lui il retourne là-bas pour la faire refaire à son nom?
Exact ... et tu as encore le droit de rouler toute la journée avec tes plaques.
C'est toujours tellement agréable d'aller à la Blécherette ;)
C'est pour cela que je précisais que cela ne prenait que 5 min ^-^
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Blécherette ?
On pourrait savoir à quoi cela correspond ? une sorte de préfecture Suisse ?
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C'est là où se tient le service des automobile et de la navigation du canton de vaud.
C'est là où il faut se rendre physiquement pour tout est n'importe quoi qui concerne un véhicule.
Et c'est 20.- CHF pour dire bonjour, 30.- CHF le sourire, un bras pour une photocopie et pour un rein, t'as une chance d'avoir des plaques d'immatriculation.
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Et c'est 20.- CHF pour dire bonjour, 30.- CHF le sourire, un bras pour une photocopie et pour un rein, t'as une chance d'avoir des plaques d'immatriculation.
Flute..il faut que tu sortes un peut de tes sous de chez UBS ::) :-\ >:D >:D ;D ;D