Bonus lié à un score environnemental, victoire de la technocratiehttps://www.moteurnature.com/32155-bonus-lie-a-un-score-environnemental-victoire-de-la-technocratie1/ l’empreinte carbone de production des métaux ferreux consommés pour la fabrication du véhicule, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
2/ l’empreinte carbone de production de l’aluminium (pur et allié) consommés pour la fabrication du véhicule, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
3/ l’empreinte carbone de production des matériaux, autres que les métaux ferreux, et que l’aluminium (pur et allié), employés pour la fabrication du véhicule, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
4/ l’empreinte carbone liée à la production de la batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
5/ l’empreinte carbone liée à l’énergie nécessaire aux transformations intermédiaires et à l’assemblage du véhicule, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
6/ l’empreinte carbone liée à l’acheminement du véhicule depuis son site d’assemblage jusqu’à son site de distribution en France, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2).
Pour éviter toute fantaisie, le legislateur a établi des valeurs moyennes par pays. C'est ainsi que dans le décret relatif à ce nouveau bonus, des tableaux nous apprennent les facteurs d’émission carbone liés à l’énergie nécessaire aux transformations intermédiaires et à l’assemblage d’un véhicule hors batterie par unité de masse véhicule hors batterie (kg-eq CO2/kg), pour les principaux pays du monde. Il est ainsi de :
0,58 pour un véhicule fabriqué en France ;
0,70 pour un véhicule fabriqué en Espagne ;
0,75 pour un véhicule fabriqué en Slovaquie ;
0,78 pour un véhicule fabriqué en Italie ;
0,83 pour un véhicule fabriqué en Allemagne ;
1,05 pour un véhicule fabriqué aux Etats-Unis ;
1,43 pour un véhicule fabriqué en Corée du Sud ;
1,46 pour un véhicule fabriqué au Japon ;
1,60 pour un véhicule fabriqué en Chine ;
1,87 pour un véhicule fabriqué au Maroc.