Comment ça se passe pour un VH qui reste dans le showroom de la concession, est-il considéré comme neuf au moment de la vente ?
En fait, si le VH n'a pas été immatriculé il est considéré comme neuf, s'il a été immatriculé c'est un modèle d'occasion...même s'il n'a que quelques kilomètres au compteur.
Oui et non, voici la réglementation : Voitures d'occasion
Si vous achetez une voiture d'occasion à un particulier, vous n'êtes pas soumis à la TVA, ni dans le pays d'achat, ni dans votre pays de résidence.
Si le vendeur est un concessionnaire, vous paierez le montant de la TVA applicable dans le pays d'achat. Vous ne devrez pas payer de TVA dans votre pays de résidence.
Une «voiture d'occasion» doit avoir plus de six mois et plus de 6 000 km au compteur.
Quel que soit le pays d'achat, vous devrez payer les frais d'immatriculation dans votre pays de résidence.