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Contrat type de vente entre particuliers
AoS:
Il me semblait que quelqu'un avait posté un lien vers un contrat type pour la vente d'un véhicule d'occasion entre particuliers ... mais je ne le trouve plus.
Quelqu'un aurait cela en stock? ;)
nadar:
L'a pu google ?
http://www.autozone.be/auto/art/pdf/contratdevente.pdf
AoS:
Merci ... j'avais googlé mais j'étais tombé sur un autre contrat qui était moins bien fait.
Lio66:
J'avais posté à l'époque :
AoS:
C'était celle-là que j'avais utilisé pour la vente de la C3 de ma femme O0
Tu ne l'as pas au format .doc pour que je puisse l'éditer? ::)
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