Planète Honda

Showroom => CR-V => CR-V 3 (2007-2012) => Discussion démarrée par: Flo le 15 juillet 2016 à 17:03:48

Titre: Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: Flo le 15 juillet 2016 à 17:03:48
Bonjour,

Je voudrais que vous m'otiez d'un doute sur le malus annuel de 160euros dans le cas d'un CR-V 3 restylé.
Sachant qu'il fait 193g, pour vous est il soumis à cette taxe annuelle ?

Je pense que non en regardant ici :
http://www.carte-grise.org/malus-annuel-voitures-polluantes.php (http://www.carte-grise.org/malus-annuel-voitures-polluantes.php)

Apparemment ce sont les véhicules à partir de 2012 qui émettent plus de 190gr qui doivent payer 160Euros par an. Donc un CRV 3 de 2010 et 2011 n'est pas soumis au malus annuel, mais de 2012 oui.

Est-ce que vous confirmez ?

Merci.

Flo.
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: haga le 15 juillet 2016 à 17:06:30
Pas de taxe annuel ni sur la CG.
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: Flo le 15 juillet 2016 à 17:53:02
Re-

C'est ceci qui nous met le doute :
"dont le taux d’'émission de CO2 est supérieur à 250 gr/km (les véhicules faisant l’objet d’une réception communautaire). Ce seuil est ensuite passé à 245 gr/Km de CO2 en 2010 puis à partir de 2012 chute à 190 gr/km,"

Du coup pour un véhicule immatriculé après 2009 émettant 193gr j'arrive pas à être certain qu'il ne rentre pas dasn ce cadre.
Je ne trouve pas de simulateur officiel pour savoir :'-(

Flo.
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: Flo le 15 juillet 2016 à 18:00:29
Si j'en crois ce lien pas de taxe annuelle SAUF pour les modèles immatriculées en 2012 :

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Mesures-antipollution/Mesures-antipollution/Malus-et-taxe-CO-pour-un-vehicule-polluant (http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Mesures-antipollution/Mesures-antipollution/Malus-et-taxe-CO-pour-un-vehicule-polluant)

Flo.
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: haga le 15 juillet 2016 à 18:01:48
Regarde ici: http://carlabelling.ademe.fr/recherche/index?category (http://carlabelling.ademe.fr/recherche/index?category) (simulateur)
ou http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Mesures-antipollution/Mesures-antipollution/Malus-et-taxe-CO-pour-un-vehicule-polluant (http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Mesures-antipollution/Mesures-antipollution/Malus-et-taxe-CO-pour-un-vehicule-polluant)

Le Crv3 n'a aucune taxe sur la CG et annuel sauf ceux immatriculé en 2012.
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: Flo le 15 juillet 2016 à 18:29:26
Super merci haga !

Ce forum est vraiment un forum de pro et agréable ! vraiment !

Remarquez vous n'êtes pas agacé et stressé à réparer vos autos ..... ;-)))))

Flo.
Titre: Re : Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: haga le 15 juillet 2016 à 18:36:10
Super merci haga !

Ce forum est vraiment un forum de pro et agréable ! vraiment !

Remarquez vous n'êtes pas agacé et stressé à réparer vos autos ..... ;-)))))

Flo.

Merci pour tout les membres de PH, avec une Honda essence on sait qu'on peut partir de A vers B et revenir sans aucun stress. :)
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: Flo le 15 juillet 2016 à 18:52:47
Moto comme voiture c'est vrai, même en motoculture (on a une tondeuse HRD 536C ;-) , en plus ça démarre au poil ;-)

Même les motos prennent des kms et ne s'usent pas ;-)

Flo.
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: zouzou60 le 15 juillet 2016 à 18:57:13
Et en motoculture et tondeuse, on compte en heures  de travail!
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: IRONBIKE le 20 juillet 2016 à 23:22:59
Je confirme mon CRV est de 2012 et je paye cette taxe, reconduite chaque année
La première année j'avais envoyé un courrier de contestation aux impôts...en retour fin de non recevoir : payer
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: zouzou60 le 20 juillet 2016 à 23:30:40
C'est étonnant, je n'ai rien eu!
Pour ton CRV ce n'est pas normal...
Titre: Re : Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: haga le 20 juillet 2016 à 23:49:21
Je confirme mon CRV est de 2012 et je paye cette taxe, reconduite chaque année
La première année j'avais envoyé un courrier de contestation aux impôts...en retour fin de non recevoir : payer

Il est après juin de 2012 je suppose ?
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: jps94 le 21 juillet 2016 à 09:40:00
bonjours à tous,pour la taxe moi aussi 160£ annuel  CRV 3 de 15/02/2012 et le crv est euro 5 !!
Titre: Re : Re : Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: Penguelen le 21 juillet 2016 à 10:23:08
Il est après juin de 2012 je suppose ?

Pourquoi après juin ?
La limite des 190g est applicable pour les VH immatriculés pour la 1ère fois à partir du 1/1/2012
Extrait de https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911 (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911) (un petit conseil : plutôt que de se référer à des sites non officiels, consultez les seuls sites de référence, ceux de l'administration....)

Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: haga le 21 juillet 2016 à 10:35:17
C'était pour acheter un Vh bcp plus puissant style un 2,4 donc la taxe a commencé à partir de:

"Pour les véhicules mis en service depuis le 1er juin 2004, une taxe additionnelle (taxe CO₂), en cas d'achat d'un véhicule d'occasion polluant, est due lors de l'établissement du certificat d'immatriculation suite à l'achat".

Voila pourquoi de tête j'ais dit Juin, mais j'ais poster au dessus un simulateur et un lien du gouvernement juste au dessus.
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: Flo le 21 juillet 2016 à 13:42:28
En effet 2004 c'est juste une taxe à payer à l'immatriculation.
Au 1er janvier 2012 pour ne pas payer les 160Euros annuel il faut moins de 190gr d'émission de Co2, le CR-V3 c'est 193, et le 4 c'est 173gr.....

Alors si on doit chercher un CRV 3 2L BA, ce sera un modèle entre 2010 et avant le 1/1/2012 .........

Flo.
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: Ds1874 le 21 juillet 2016 à 13:55:52
(CR-V 4 bva, c'est 179g)
Titre: Re : Malus annuel sur 2L BVA ?
Posté par: Flo le 22 juillet 2016 à 10:53:08
Bien vu 179 en effet.

Flo.