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16 août 2017 à 19:20:08

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PRÉAMBULE

Vous acceptez, par l'utilisation de ce forum, de ne poster aucun contenu qui est faux, diffamatoire, inexact, abusif, vulgaire, haineux, qui harcèle, qui est obscène, profane, à contenu sexuel, à but menaçant, irrespectueux de la vie privée des gens, qui contient du matériel pour adulte, ou simplement qui contrevient à n'importe quelle loi nationale ou internationale.

Veuillez noter qu'il est impossible pour l'équipe ou le propriétaire de ce forum de vérifier la validité de chaque message.  S'il vous plaît, gardez en tête que nous ne vérifions pas tous les messages et que nous ne sommes pas responsables de leur contenu.  Nous ne pouvons garantir l'exactitude, la perfection ou l'utilité d'aucune information présentée.  Chaque message exprime les opinions de son auteur, et ne représente pas nécessairement les opinions des membres du forum, de l'équipe, des ses filiales, ou du propriétaire du forum.

Vous êtes le seul responsable du contenu de vos messages postés.  En outre, vous acceptez de garantir et de juger inoffensif le propriétaire de ce forum ainsi que tous les sites reliés à ce forum, son équipe et ses filiales.  Le propriétaire de ce forum se réserve aussi le droit de révéler votre identité (ou toute autre information collectée par ce service) dans le cadre d'une plainte formelle ou d'une action en justice survenue par n'importe quelle situation impliquant votre utilisation de ce forum.

Lors de votre enregistrement, vous avez la possibilité de choisir votre nom d'utilisateur.  Nous vous demandons de garder ce nom approprié.  Vous acceptez de ne jamais communiquer le mot de passe du compte membre que vous allez enregistrer à aucun autre membre, pour votre protection et pour des raisons de validité.  Vous consentez également de ne JAMAIS utiliser l'identité d'un autre membre pour quelque raison que ce soit.  Nous vous recommandons FORTEMENT d'utiliser un mot de passe complexe et unique pour votre compte, pour prévenir l'usurpation d'identité.

Après votre enregistrement et votre connexion à ce forum, vous pourrez compléter votre profil.  Il est de votre responsabilité de garder vraies et à jour vos informations.  Toute information que le propriétaire du forum ou l'équipe trouve déplacée ou vulgaire sera supprimée, avec ou sans préavis.  Des sanctions appropriées peuvent être appliquées.

Veuillez noter qu'avec chaque message, votre adresse IP est emmagasinée, dans l'éventualité que vous seriez banni ou que nous devions contacter votre fournisseur d'accès à Internet (FAI, ou Internet Service Provider [ISP]).  Ceci ne se produira qu'en cas de violation majeure de cet accord.

De plus, veuillez noter que ce programme place un témoin (cookie), c'est-à-dire un petit fichier texte contenant certaines informations (comme vos nom d'utilisateur et mot de passe), dans le cache de votre navigateur.  Ce témoin ne sert SEULEMENT qu'à vous garder dé/connecté.  Le forum ne collecte et n'envoie AUCUNE autre forme d'information à votre ordinateur.

I - CADRE LÉGAL DE LA MODÉRATION

Conformément à la loi N° 2004-575 du 21 Juin 2004, dite de confiance dans l'Économie Numérique, la responsabilité de modération peut être engagée dans les cas suivants :

Si elle ne modère pas de sa propre initiative un post manifestement illicite (par ex. pédophilie, racisme, antisémitisme, violence, incitation à la débauche, etc,,,);
Si elle ne modère pas un post après avoir été avertie qu'il présente un caractère illicite. Dans ce cas, c'est à la personne qui s'estime insultée, diffamée ou autre, de prendre contact avec l'équipe de modération en lui demandant de modérer les propos litigieux;

L'équipe de modération se réserve le droit, conformément à la loi, de porter un recours en cas de demande abusive de modération se relevant faussement d'un caractère illicite.
L'équipe de modération de Planète HONDA pourra exceptionnellement agir de façon préventive dans un cas qui, au vu de son expérience, pourrait entrainer des dérives graves.

Les règles qui suivent s'ajoutent et complètent les règles communément utilisées sur Internet, réunies dans un texte appelé la « Netiquette », consultable sur :

 http://www-inf.enst.fr/~vercken/netiquette/
 http://www.ccr.jussieu.fr/ccr/doc/divers/Netiquette.htm
 http://www.atoute.org/n/article1.html

1.1/ Tout post ne répondant pas à cette charte pourra être modéré sans avertissement ni préavis. Toutefois, ceci est une procédure manuelle : merci de tenir compte que les modérateurs peuvent ne pas être capables de modifier ou de supprimer les messages répréhensibles dans l'immédiat.  Ceci s'applique également aux informations contenues dans les profils des membres.

1.2/ L'administrateur se réserve le droit à tout moment de créer de nouvelles règles ou de modifier les règles existantes à condition d'en informer les membres de sorte qu'ils puissent consulter ce nouveau règlement.

1.3/ l'administrateur et les modérateurs se réservent le droit de déplacer, modifier des catégories, sections, sous-sections, sujets afin d'améliorer la lisibilité du forum.

II - RÈGLES GÉNÉRALES

2.1/ Traitez les autres membres avec respect. Si vous avez des problèmes avec un membre, ignorez ses commentaires; ne démarrez pas une discussion vaine avec lui; Si vous pensez qu'un membre transgresse des règles, informez-en un modérateur du forum par un message privé.

2.2/ Traitez les « webmaster », « modérateur » avec respect. Ceci inclut de suivre les règles édictées et de ne pas discuter publiquement des décisions qu'ils prennent; Faites vos remarques éventuelles aux modérateurs par message privé uniquement.

2.3/ Ne soumettez pas de sujets «redondants ». Si un sujet existe sur un thème qui vous intéresse, utilisez le, n'en créez pas un nouveau.

2.4/ Ne saturez pas le forum par une multitude de sujets simultanés (« spam ») : le pollupostage (spam), l'action de poster plusieurs messages à la suite (flood), la publicité, les chaînes de lettres, les pyramides et les sollicitations sont autant interdits sur ce forum.

2.5/ Ne postez pas de propos ou de liens vers les sites racistes, antisémites ou homophobes. Ne postez pas d'informations ou de liens vers des sites de «warez » ("crackage") ou de MP3/DIVX illégaux (piratage). Ne postez pas de photos, dessins, liens représentant, suggérant fortement et / ou ayant un caractère pornographique.

2.6/ Ne postez pas de liens, images, textes dont vous ne possédez pas les droits ou sans avoir l'autorisation express de l'auteur. Sont compris dans cette règle photos, articles partiels ou complets, vidéos...

2.7/ Si vous postez, après vous être assuré que vous en avez le droit, un article paru sur un autre forum ou site, mettez un lien vers la source plutôt que de recopier l'article entier. Si vous citez un article en partie ou reproduisez une image, précisez de façon claire et explicite la source de cet article ou image (lien Web et ou nom de la revue et numéro).

2.8/ Évitez au maximum l'emploi d'abréviations ou du langage SMS. Utilisez la fonction de signalisation de fautes orthographiques présente en général parmi les fonctionnalités de votre navigateur (soulignage des mots douteux). Faites des phrases claires, simples de manière à être directement correctement compris par les lecteurs de votre post.

III - RÈGLES LIÉES A L'EXCLUSION D'UN PARTICIPANT

3.1/ En cas d'infraction à la charte, un avertissement est adressé au forumeur en cause, ce rappel à l'ordre est fait sous forme de message privé. Ce rappel à l'ordre est effectué par un modérateur ou le Webmaster. Les sanctions peuvent alors aller du simple rappel à l'exclusion définitive.

Une exclusion définitive (ou temporaire) du forum peut être prononcée sans préalable en cas de récidive, pour tout comportement qui nuit gravement aux intérêts ou à la réputation du site et des forums ainsi que pour tout manquement grave aux règles élémentaires de probité, d'honneur,de bienséance ou de respect des autres.

3.2/ Une exclusion temporaire ne pourra être prononcée qu'après consultation d'au moins 2 modérateurs (ou du Webmaster).

3.3/ Une exclusion définitive ne pourra être prononcée qu'après consultation  des modérateurs et du Webmasteur et à la majorité absolue des voix.

En cas d'exclusion définitive, cette décision est irrévocable.

Le présent document "règles de conduite" est approuvé par tout membre de Planète HONDA et sera disponible en permanence sur le site du forum.

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